Vos résultats de recherche – Légipresse

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Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

Création, diffusion et partage de contenus en ligne: l'amateur confronté aux règles de la propriété intellectuelle

01/05/2008

Les nouveaux modes de mise à disposition des uvres

BENABOU Valérie-Laure Professeure à l'université de Paris-Saclay/UVSQ

Iii la cnil, régulateur démuni d'une régulation sectorielle

01/03/2009

La régulation économique des données personnelles?(1)

BELLEIL Arnaud Directeur Associé de Cecurity.com, Chargé de cours à l'ISEP

I - les fonctions de la marque

01/04/2010

La fonction patrimoniale de la marque

Basire Yann Maître de conférences au CEIPI et Directeur général du CEIPI

1re table ronde. presse en ligne : quelles responsabilités ?

01/01/2011

La place du directeur de la publication : responsabilité allégée ou responsabilité de « producteur » ?

Responsabilité éditoriale et espaces publics de discussion en ligne

MONFORT Jean-Yves Conseiller à la chambre criminelle de la Cour de cassation

1re table ronde. presse en ligne : quelles responsabilités ?

01/01/2011

La liberté d'opinion et les licences d'expression

Responsabilité éditoriale et espaces publics de discussion en ligne

Ader Basile Avocat au Barreau de Paris

3e table ronde le statut social et fiscal de la presse en ligne

01/01/2011

Introduction

DUBAIL Charles-Henri Directeur de Légipresse

3e table ronde le statut social et fiscal de la presse en ligne

01/01/2011

Rapport de synthèse

Derieux Emmanuel Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2)

1re table ronde. presse en ligne : quelles responsabilités ?

01/01/2011

Éditeur de contenus ou éditeur de services ?

Presse en ligne et responsabilité des prestataires

CASTETS-RENARD Céline Membre de l’Institut universitaire de France (IUF), Professeur, Université Toulouse 1 Capitole, IRDEIC, Co-Directrice du Master 2 Droit et Informatique

Pratiques commerciales déloyales, ouverture de la publicité pour l'alcool sur internet, suppression de la publicité sur les antennes de france télévisions : les conséquences juridiques

01/06/2010

Les nouvelles règles de la publicité et du placement de produit à la télévision

La dépénalisation en question

01/06/2010

Vers un code de déontologie annexé à la convention collective des journalistes: une pierre dans le jardin du juge?

FRAPPAT Bruno Président d'honneur du groupe Bayard Presse, Président du pôle sur l'avenir des métiers du journalisme aux États généraux de la presse écrite