Vos résultats de recherche – Légipresse

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3521 résultats filtrés triés par pertinence.

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Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

Iii - marque et indications géographiques

01/04/2010

Noms géographiques et marques

LE BLAYE Aurélie Conseil en Propriété Industrielle, Cabinet WAGRET

Iii - marque et indications géographiques

01/04/2010

Marques et indications géographiques dans la communication sur les boissons alcoolisées

OLSZAK Norbert Professeur à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (CRUE Centre de recherches sur l'Union européenne), Directeur du Master de droit européen de l'agriculture et des filières agroalimentaires Professeur au CEIPI de Strasbourg (Centre d'études internatio

Apologie du terrorisme: du difficile équilibre des droits et des libertés

01/01/2009

APOLOGIE DU TERRORISME: DU DIFFICILE ÉQUILIBRE DES DROITS ET DES LIBERTÉS

Cour européenne des droits de l'homme, 2 octobre 2008, Leroy c/France

Audiovisuel

01/01/2009

Charte de l'audiodescription

01/01/2009

Internet et culture: quels enjeux juridiques?

Compte-rendu de la journée d'étude du CEJEM du 14 mai 2008

CRIQUI Géraldine Doctorante en droit privé, membre du CEJEM, Université Paris II

Les amendements « presse » de la loi hadopi : nouveaux droits, nouvelles responsabilités

01/06/2010

La responsabilité « allégée » du directeur de la publication

BOYER Joël Conseiller à la cour d'appel de Paris

Artiste interprète : plaidoyer en faveur du non-cumul du droit à l'image du code civil et du cpi

01/12/2008

ARTISTE INTERPRÈTE : PLAIDOYER EN FAVEUR DU NON-CUMUL DU DROIT À L'IMAGE DU CODE CIVIL ET DU CPI

Tribunal de grande instance, Paris, 3e ch. 3e sect., 4 juin 2008, Mia Frye c/ Sony BMG Music Entertainment France et a.

être et avoir : quid de la théorie de l'accessoire après la loi du 1er août 2006 ?

01/12/2008

ÊTRE ET AVOIR : QUID DE LA THÉORIE DE L'ACCESSOIRE APRÈS LA LOI DU 1ER AOÛT 2006 ?

Cour d'appel, Paris, 4e ch. sect. B, 12 septembre 2008, Soc. des auteurs des arts visuels et de l'image fixe (SAIF) et a.c/ Maïa Films et a.

1re table ronde. presse en ligne : quelles responsabilités ?

01/01/2011

Éditeur de contenus ou éditeur de services ?

Presse en ligne et responsabilité des prestataires

CASTETS-RENARD Céline Membre de l’Institut universitaire de France (IUF), Professeur, Université Toulouse 1 Capitole, IRDEIC, Co-Directrice du Master 2 Droit et Informatique

1re table ronde. presse en ligne : quelles responsabilités ?

01/01/2011