Vos résultats de recherche – Légipresse

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Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

01/07/2006

Introduction

BRUGUIÈRE Jean-Michel Professeur à l'Université de Grenoble-Alpes Directeur du CUERPI Avocat of Counsel Cabinet Deprez, Guignot & Associés

I - le cadre général a. la notion de bien culturel

01/07/2006

Le rapprochement des notions de bien et de produit culturel

BRUGUIÈRE Jean-Michel Professeur à l'Université de Grenoble-Alpes Directeur du CUERPI Avocat of Counsel Cabinet Deprez, Guignot & Associés

Ii - le régime c. le produit culturel

01/07/2006

La commercialisation des biens culturels

RESPAUD Jean-Louis Maître de conférences de droit privé Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse Membre du Centre du Droit de la consommation et du Marché Faculté de droit de Montpellier

Ii - le régime b. la protection du bien culturel

01/07/2006

Marché de l'art : les enjeux économiques des droits de suite et d'exposition

MOUREAU Nathalie Nathalie Moureau Maître de Conférences en économie, Université Paul Valery, Chercheur au LAMETA Université de Montpellier I et CEMI Université de Montpellier 3

Ii - le régime b. la protection du bien culturel

01/07/2006