Actualités (69)
Jurisprudence (162)
Filtre par type de document
Doctrine (508)
Chroniques et opinions (257)
Tribunes (22)
Cours et tribunaux (140)
Synthèses (46)
Décryptages (40)
Législation régulation(textes non commentés)(124)
Filtre thématique
Infractions de presse (49)
Procédure de presse (8)
Droits de la personnalité (15)
Communications électroniques (29)
Droit d'auteur/voisins (66)
Marques (4)
Publicité (22)
Audiovisuel (42)
Statut professionnel (6)
Droit économique des médias (18)
Vos résultats de recherche
863 résultats filtrés triés par pertinence.
Trier par :
Pertinence 
Date
01/05/2004
Achat d'espaces publicitaires et code des marchés publics
SCHMIDT Philippe Avocat au Barreau de Lyon Rémy Vernier Direction de la Communication Grand Lyon
Ii - le régime b. la protection du bien culturel
01/07/2006
Marché de l'art : les enjeux économiques des droits de suite et d'exposition
MOUREAU Nathalie Nathalie Moureau Maître de Conférences en économie, Université Paul Valery, Chercheur au LAMETA Université de Montpellier I et CEMI Université de Montpellier 3
Ii - le régime c. le produit culturel
01/07/2006
La commercialisation des biens culturels
RESPAUD Jean-Louis Maître de conférences de droit privé Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse Membre du Centre du Droit de la consommation et du Marché Faculté de droit de Montpellier
Les nouvelles exceptions au droit d'auteur et aux droits voisins
01/07/2007
Présentation
LANTZ Patrick Directeur juridique de Hachette Filipacchi Presse
Les nouvelles exceptions au droit d'auteur et aux droits voisins
01/07/2007
L'exception d'information par voie de presse écrite, audiovisuelle ou en ligne Interprétation et mise en uvre
Zylberstein Jean-Claude Avocat au Barreau de Paris
Les nouvelles exceptions au droit d'auteur et aux droits voisins
01/07/2007
Les exceptions au bénéfice des bibliothèques, des musées et des services d'archives*
Alleaume Christophe Professeur à l’Université de Caen Basse-Normandie, Directeur de l’Institut Demolombe (EA 967), Avocat associé [Apollinaire société d'avocats]
Les nouvelles exceptions au droit d'auteur et aux droits voisins
01/07/2007
L'exception au bénéfice des personnes handicapées
PIERRAT Emmanuel Avocat associé Cabinet Pierrat
Les nouvelles frontières de la copie privée : entre répression et contractualisation
01/07/2007
La répression du peer to peeraprès la censure du Conseil constitutionnel
DREYER Emmanuel Professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1)
01/03/2009
Les infractions de presse janvier décembre 2008
DREYER Emmanuel Professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1)
Droit des médias, convergence numérique et codification de la communication
01/10/2007
Accueil et ouverture
ZEMOR Pierre Conseiller d'État honoraire Président de Communication publique
Sur le même sujet
Dossiers juridiques
21/05/2015
Le droit à l'oubli numérique : un droit en construction
Voir le sommaire Voir tous les dossiers juridiquesVu - Lu - Reçu
Médiathèque
S'abonner à Legipresse
Feuilleter le dernier numéro