Vos résultats de recherche – Légipresse

Filtre par type de document

Actualités (110)

Jurisprudence (778)

Doctrine (1177)

Chroniques et opinions (575)

Tribunes (63)

Cours et tribunaux (397)

Synthèses (102)

Décryptages (31)

Législation régulation(textes non commentés)(186)

Filtre thématique

Infractions de presse (176)

Procédure de presse (36)

Droits de la personnalité (35)

Communications électroniques (105)

Droit d'auteur/voisins (117)

Marques (18)

Publicité (40)

Audiovisuel (51)

Statut professionnel (22)

Droit économique des médias (7)

Vos résultats de recherche

2253 résultats filtrés triés par pertinence.

Trier par :

Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

Les amendements « presse » de la loi hadopi : nouveaux droits, nouvelles responsabilités

01/06/2010

La création du statut de l'éditeur de presse en ligne et les aides à la presse

Jannet Philippe Président du GESTE, Le Monde interactif

Responsabilité

01/09/2012

Pas d'obligation générale de surveillance du réseau pour les prestataires de service de référencement, rappelle la Cour de cassation

Cour de cassation, 1re ch. civ., 12 juillet 2012, Google c/ Bach Films et a.(3 arrêts)

I la protection de l'information détenue par l'entreprise de communication à l'égard de ses concurrents

01/01/2013

Les mécanismes contractuels de protection du savoir-faire

01/11/2008

Tribunal de commerce, Paris, 1re ch. B, 30 juin 2008, Parfums Christian Dior, Givenchy, Kenzo, Guerlain c/eBay Inc et eBay International AG

Quelle place pour ebay dans le droit français ?

01/11/2008

QUELLE PLACE POUR EBAY DANS LE DROIT FRANÇAIS ?

Tribunal de commerce, Paris, 1re ch. B, 30 juin 2008, SA Louis Vuitton Malletier c/eBay Inc et eBay International AG

01/12/2000

Regard perplexe sur les récents travaux législatifs en droit de l'information

Mallet-Poujol Nathalie Directrice de recherche au CNRS – ERCIM, UMR 5815 – Université de Montpellier

01/11/2008

Droit des marques Juin 2007 juin 2008

BOUVEL Adrien Maître de conférences à l'Université de Strasbourg et au CEIPI, Directeur du Master 2 de droit du multimédia

Le juge de la presse condamne google pour son service adwords

01/01/2012

Le juge de la presse condamne Google pour son service Adwords

Tribunal de grande instance, Paris, 17e ch. civ., 14 novembre 2011, O. Martinez c/ Prisma Presse et Google

Pratiques commerciales déloyales, ouverture de la publicité pour l'alcool sur internet, suppression de la publicité sur les antennes de france télévisions : les conséquences juridiques

01/06/2010

30 ans de droit de la communication : étapes d'une longue marche de 30 ans d'incertitude et d'inaptitude

Derieux Emmanuel Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2)

Propriété littéraire et artistique

24/01/2020

Propriété littéraire et artistique (Novembre 2018 – Novembre 2019)

Spécial Directive 2019/790

Alleaume Christophe Professeur à l’Université de Caen Basse-Normandie, Directeur de l’Institut Demolombe (EA 967), Avocat associé [Apollinaire société d'avocats]