Vos résultats de recherche – Légipresse

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Vos résultats de recherche

939 résultats filtrés triés par pertinence.

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Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

Droit d'auteur

01/07/2007

Le CSPLA rend son avis sur la mise à disposition ouverte des oeuvres de l'esprit

Audiovisuel

01/07/2007

Modalités et délai de retrait de qualification d'une oeuvre par le CSA

Conseil d'Etat, Contentieux 4e et 5e sous-sect. réunies, 27 avril 2007, Société Métropole Télévision

Représentation accessoire d'une oeuvre à la télévision

01/01/2007

REPRÉSENTATION ACCESSOIRE D'UNE OEUVRE À LA TÉLÉVISION

Cour d'appel, Bordeaux, 1re ch. sect. A, 13 juin 2006, Consorts Dauguet c/ Société nationale de programmes France 2

I le livre numérique et le droit d'auteur

01/03/2014

Le contrat d'édition à l'heure du numérique : les 10 points de l'accord du 21 mars 2013

de Carvalho Liliane Rapporteur de la mission relative au contrat d'édition

Ii - le régime b. la protection du bien culturel

01/07/2006

Quel droit moral pour l'oeuvre d'art ?

MAFFRE-BAUGE Agnès Maître de conférences à l'Université d'Avignon, Chercheur associé à l'ERCIM

Ii - le régime c. le produit culturel

01/07/2006

Financer la création culturelle par l'instauration d'un domaine public payant: le renouveau contemporain d'une notion ancienne

CAYRON Jocelyne Maître de conférence à la faculté de droit et de science politique d'Aix-en-Provence, Directrice du DESS Droits immatériels de l'entreprise et des nouvelles technologies

Ii - le régime b. la protection du bien culturel

01/07/2006

La mise hors commerce des biens culturels comme mode de protection

TAFFOREAU Patrick Professeur à lUniversité de Nancy II, Membre du CRDP de Nancy II

Ii - le régime a. l'acquisition du bien culturel

01/07/2006

Menus propos autour de la responsabilité de l'expert d'oeuvre d'art

RAISON-REBUFAT Laurence Docteur en Droit, Avocat spécialiste au Barreau de Marseille

Ii - le régime a. l'acquisition du bien culturel

01/07/2006

La loi du 1er août 2003 (1) : Vrai mécénat ou faux parrainage ?

KOTZARIKIAN Michèle Chargée de Travaux Dirigés, Doctorante au Laboratoire Biens, Normes et Contrats. EA 3 788

Ii - le régime b. la protection du bien culturel

01/07/2006

Marché de l'art : les enjeux économiques des droits de suite et d'exposition

MOUREAU Nathalie Nathalie Moureau Maître de Conférences en économie, Université Paul Valery, Chercheur au LAMETA Université de Montpellier I et CEMI Université de Montpellier 3