Vos résultats de recherche – Légipresse

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Vos résultats de recherche

850 résultats filtrés triés par pertinence.

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Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

Droit d'auteur et photographie

01/04/2005

Images numériques et pratique du droit d'auteur

LATREILLE Antoine Professeur à l'Université Paris-Sud, Codirecteur du CERDI, Directeur du Master 2 Droit de l'innovation technique (master DI2C)

Droit d'auteur et photographie

01/04/2005

Liberté de l'image et droit d'auteur

GEIGER Christophe Docteur en droit - Institut Max Planck pour le droit de la propriété intellectuelle

01/07/2007

Introduction générale

GAUTIER Pierre-Yves Professeur à l'Université Panthéon-Assas

Les nouvelles frontières de la copie privée : entre répression et contractualisation

01/07/2007

Le test en trois étapes, renouvellement des pouvoirs du juge?

ZOLYNSKI Célia Professeur de droit privé à l’École du droit de la Sorbonne

Ii - le régime b. la protection du bien culturel

01/07/2006

Marché de l'art : les enjeux économiques des droits de suite et d'exposition

MOUREAU Nathalie Nathalie Moureau Maître de Conférences en économie, Université Paul Valery, Chercheur au LAMETA Université de Montpellier I et CEMI Université de Montpellier 3

L'image et le statut du sportif

01/07/2000

L'image du sportif en droit français

La loi du 29 juillet 1881 à l'épreuve de la loi pour la confiance dans l'économie numérique (lcen) du 21 juin 2004

01/04/2006

La notion de publication sur l'internet et son incidence concernant la prescription des délits en ligne

Mallet-Poujol Nathalie Directrice de recherche au CNRS – ERCIM, UMR 5815 – Université de Montpellier

Droit d'auteur

19/01/2021

Le rapport remis au CSPLA sur la « preuve de l’originalité » propose une réécriture de l'article L. 112-1 du code de la propriété intellectuelle

Propriété littéraire et artistique

19/12/2020

Propriété littéraire et artistique (Décembre 2019 – Décembre 2020)

Alleaume Christophe Professeur à l’Université de Caen Basse-Normandie, Directeur de l’Institut Demolombe (EA 967), Avocat associé [Apollinaire société d'avocats]

Droit d'auteur

01/10/1998