Actualités (18)
Jurisprudence (416)
Filtre par type de document
Doctrine (608)
Chroniques et opinions (277)
Tribunes (29)
Cours et tribunaux (230)
Synthèses (56)
Décryptages (13)
Législation régulation(textes non commentés)(29)
Filtre thématique
Infractions de presse (65)
Procédure de presse (18)
Droits de la personnalité (40)
Communications électroniques (19)
Droit d'auteur/voisins (65)
Marques (3)
Publicité (7)
Audiovisuel (14)
Statut professionnel (79)
Vos résultats de recherche
1072 résultats filtrés triés par pertinence.
Trier par :
Pertinence 
Date
Les solutions : comment les nécessités économiques peuvent-elles satisfaire aux exigences juridiques ?
01/01/2003
Débats
Le droit d'auteur français est-il adapté aux entreprises de communication ?
01/01/2003
La notion d'uvre collective dans la jurisprudence
GIRARDET Alain Président de la troisième chambre du Tribunal de grande instance de Paris
Le droit d'auteur français est-il adapté aux entreprises de communication ?
01/01/2003
L'adaptation du droit d'auteur de la création salariée à l'entreprise
CARON Christophe Agrégé des Facultés de droit, Professeur à la Faculté de droit de Paris XII
Le droit d'auteur français est-il adapté aux entreprises de communication ?
01/01/2003
Les réponses du droit du travail
DE GAULLE Louis Avocat au Barreau de Paris
Présomption d'innocence et protection de l'efficacité de l'enquête
01/01/2005
Rappel des normes en présence et de la réalité de leur application
Derieux Emmanuel Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2)
Droit d'auteur
01/06/2000
Contrefaçon sur le net et responsabilité de l'hébergeur
Tribunal de grande instance, Paris, 3e ch. 2e sect., 24 mars 2000, M. Pagotto et autres c/ MM. Gallopin, Lacambre et autre
Présomption d'innocence
01/05/1999
Droit à la présomption d'innocence tant qu'une décision de condamnation n'est pas définitive
Cour de cassation, 1re civ., 12 novembre 1998, Le Point c/ P. Poivre d'Arvor
01/05/1999
LE FORMAT DE L'UVRE AUDIOVISUELLE À L'ÉPREUVE DU DROIT D'AUTEUR
PALLUEL Christine Déléguée cinéma du Syndicat des producteurs indépendants
Présomption d'innocence en cas de condamnation non définitive
01/05/1999
PRÉSOMPTION D'INNOCENCE EN CAS DE CONDAMNATION NON DÉFINITIVE
Cour de cassation, 1re ch. civile, 12 novembre 1998, Le Point c/ Patrick Poivre d'Arvor
Sur le même sujet
Dossiers juridiques
21/05/2015
Le droit à l'oubli numérique : un droit en construction
Voir le sommaire Voir tous les dossiers juridiquesVu - Lu - Reçu
Médiathèque
S'abonner à Legipresse
Feuilleter le dernier numéro