Vos résultats de recherche – Légipresse

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Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

2e table ronde. l'information pendant le procès

01/03/2012

Débats

Vers une remise en cause de l'unicité du procès de presse ? la position de la 1re chambre civile de la cour de cassation

01/01/2011

Débat préliminaire

Bigot Christophe Avocat au Barreau de Paris

Vers une remise en cause de l'unicité du procès de presse ? la position de la 1re chambre civile de la cour de cassation

01/01/2011

Débat préliminaire

CRÉDEVILLE Anne-Elisabeth Conseiller à la 1re chambre de la Cour de cassation

Pratiques commerciales déloyales, ouverture de la publicité pour l'alcool sur internet, suppression de la publicité sur les antennes de france télévisions : les conséquences juridiques

01/06/2010

30 ans de droit de la communication : étapes d'une longue marche de 30 ans d'incertitude et d'inaptitude

Derieux Emmanuel Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2)

Pratiques commerciales déloyales, ouverture de la publicité pour l'alcool sur internet, suppression de la publicité sur les antennes de france télévisions : les conséquences juridiques

01/06/2010

Les nouvelles règles de la publicité et du placement de produit à la télévision

Les amendements « presse » de la loi hadopi : nouveaux droits, nouvelles responsabilités

01/06/2010

La réforme du droit d'auteur des journalistes Le cas particulier des photographes

LAGARDE Jean-Louis Avocat au Barreau de Paris

Les amendements « presse » de la loi hadopi : nouveaux droits, nouvelles responsabilités

01/06/2010

Débats

1re table ronde. presse en ligne : quelles responsabilités ?

01/01/2011

Introduction

Ader Basile Avocat au Barreau de Paris

1re table ronde. presse en ligne : quelles responsabilités ?

01/01/2011

Éditeur de contenus ou éditeur de services ?

Presse en ligne et responsabilité des prestataires

CASTETS-RENARD Céline Membre de l’Institut universitaire de France (IUF), Professeur, Université Toulouse 1 Capitole, IRDEIC, Co-Directrice du Master 2 Droit et Informatique

2e table ronde. presse en ligne et droit à l'oubli

01/01/2011