Vos résultats de recherche – Légipresse

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1761 résultats filtrés triés par pertinence.

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Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

La dématérialisation des services et des données publiques

01/02/2012

Exploitation des données publiques : le renouveau ?

TERESI Laurent Maître de conférences à l'IUT Paul Sabatier (Toulouse 3)

I la protection de l'information détenue par l'entreprise de communication à l'égard de ses concurrents

01/01/2013

Le Code de la propriété intellectuelle comme fondement de l'appropriation de l'information par l'entreprise de communication ?

JOUVE Sabine Docteur en droit Avocat au Barreau de Marseille

I la protection de l'information détenue par l'entreprise de communication à l'égard de ses concurrents

01/01/2013

La liberté de l'information médicale

POIRMEUR Yves Professeur de Science politique

01/03/2013

De quelques changements en droit des médias

Derieux Emmanuel Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2)

3e table ronde le statut social et fiscal de la presse en ligne

01/01/2011

La définition du journaliste de presse en ligne ou le sortilège du nombril

Gras Frédéric Avocat au Barreau de Paris

3e table ronde le statut social et fiscal de la presse en ligne

01/01/2011

Questions déontologiques : nouveaux supports, .
Nouvelles techniques d'investigation ?

Granchet Agnès Maître de conférences à l'Université Panthéon-Assas

La dépénalisation en question

01/06/2010

Vers un code de déontologie annexé à la convention collective des journalistes: une pierre dans le jardin du juge?

FRAPPAT Bruno Président d'honneur du groupe Bayard Presse, Président du pôle sur l'avenir des métiers du journalisme aux États généraux de la presse écrite

Les amendements « presse » de la loi hadopi : nouveaux droits, nouvelles responsabilités

01/06/2010

La réforme du droit d'auteur des journalistes Présentation de la loi nouvelle

Alleaume Christophe Professeur à l’Université de Caen Basse-Normandie, Directeur de l’Institut Demolombe (EA 967), Avocat associé [Apollinaire société d'avocats]

Vers une remise en cause de l'unicité du procès de presse ? la position de la 1re chambre civile de la cour de cassation

01/01/2011

Débat préliminaire

Bigot Christophe Avocat au Barreau de Paris

1re table ronde. presse en ligne : quelles responsabilités ?

01/01/2011

Éditeur de contenus ou éditeur de services ?

Presse en ligne et responsabilité des prestataires

CASTETS-RENARD Céline Membre de l’Institut universitaire de France (IUF), Professeur, Université Toulouse 1 Capitole, IRDEIC, Co-Directrice du Master 2 Droit et Informatique