Vos résultats de recherche – Légipresse

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138 résultats filtrés triés par pertinence.

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Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

Infractions de presse

07/04/2025

Infractions de presse (Janvier 2024 - Janvier 2025)

Tordjman Emmanuel Avocat au Barreau de Paris Seattle Avocats
Lévy Olivia Avocat au Barreau de Paris Seattle Avocats
Joséphine Sennelier Avocate au barreau de Paris

06/06/2024

Droit de la publicité (Mai 2023 - Mai 2024)

ANDRIEU Eric Avocat au Barreau de Paris

28/09/2020

Annonceurs, agences et plateformes adoptent un ensemble commun de définitions de discours de haine et autres contenus préjudiciables

01/10/1995

Droit pénal et publicité subliminale

BELLOIR Philippe Chargé d'enseignement à l'Université de Rennes 1

Publicité et promotion dans les pays de l'union européenne

01/04/1999

PUBLICITÉ ET PROMOTION en Italie

Publicité et promotion dans les pays de l'union européenne

01/04/1999

PUBLICITÉ ET PROMOTION en Espagne

De Los SANTOS Carlos Cabinet d'Avocats Garrigues & Anderson (Madrid) Traduction Alberto Perez Gomez

Le contrôle de la communication commerciale à la télévision

01/01/1998

PUBLICITÉ COMMERCIALE À LA TÉLÉVISION : LE RÔLE DU BVP

Poinsot Daniel Responsable du département télévision du BVP

Le contrôle de la communication commerciale à la télévision

01/01/1998

LES SECTEURS INTERDITS DE PUBLICITÉ TÉLÉVISÉE

FRANCESCHINI Laurence Directeur de la Direction du développement des médias (DDM)

Les biens

01/04/1996

La publicité sur Internet : peut-on surfer sans risques ?

VEYSSIÈRE Laurence Directrice juridique BETC EURO RSCG

La dépénalisation en question

01/06/2010

Le spectre de la dépénalisation du droit de la presse

BOURDON William Avocat au Barreau de Paris

Le droit à l'oubli numérique : un droit en construction

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Vu - Lu - Reçu

Droit voisin

Droit voisin : « A quoi servent les lois ? A éviter l’enrichissement injustifié »

25/10/2019

Haine en ligne

Le Spiil propose de ne pas inclure la presse en ligne dans le périmètre de la loi Avia

19/07/2019

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