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Le parrainage sportif
01/07/2000

Le parrainage sportif : aspects contractuels

MONNERVILLE Francis Avocat à la Cour
01/11/2005

Le parrainage audiovisuel

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Les différentes formes de communication commerciale à la télévision
01/01/1998

LE PARRAINAGE AUDIOVISUEL

WILHELM Pascal Avocat à la Cour
Le parrainage sportif
01/07/2000

Sport et parrainage par des marques d'alcool et de tabac

Gras Frédéric Avocat au Barreau de Paris
01/01/1998

CODE DE LA CCI SUR LE PARRAINAGE adopté par le Comité Directeur de la CCI lors de sa 72e session le 24 novembre 1992

24 novembre 1992
01/07/2000

CODE DE LA CHAMBRE DE COMMERCE INTERNATIONALE SUR LE PARRAINAGE Adopté le 24 novembre 1992

24 novembre 1992
Marques
27/10/2022

Usage sérieux de la marque et contrat de parrainage sportif

Cour de cassation, (ch. com.), 22 juin 2022, Les éditions P Amaury et L'Équipe
Ii - le régime a. l'acquisition du bien culturel
01/07/2006

La loi du 1er août 2003 (1) : Vrai mécénat ou faux parrainage ?

KOTZARIKIAN Michèle Chargée de Travaux Dirigés, Doctorante au Laboratoire Biens, Normes et Contrats. EA 3 788
01/04/2002

Modification du décret relatif à la publicite et au parrainage télevisés

Haquet Christophe Direction juridique - France Télévisions
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