Vos résultats de recherche – Légipresse

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Vos résultats de recherche

1882 résultats filtrés triés par pertinence.

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Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

Iii - marque et indications géographiques

01/04/2010

Noms géographiques et marques

LE BLAYE Aurélie Conseil en Propriété Industrielle, Cabinet WAGRET

V - répression et mode alternatif de règlement des conflits

01/04/2010

L'usage dans la vie des affaires, condition nécessaire de la contrefaçon des marques

CANLORBE Julien Docteur en droit Avocat au Barreau de Paris

Loi hadopi : la combinaison forcée du juge judiciaire et d'une autorité administrative indépendante

01/06/2010

Débats

Les amendements « presse » de la loi hadopi : nouveaux droits, nouvelles responsabilités

01/06/2010

Introduction

DUBAIL Charles-Henri Directeur de Légipresse

Vers une remise en cause de l'unicité du procès de presse ? la position de la 1re chambre civile de la cour de cassation

01/01/2011

Débat préliminaire

Bigot Christophe Avocat au Barreau de Paris

Pratiques commerciales déloyales, ouverture de la publicité pour l'alcool sur internet, suppression de la publicité sur les antennes de france télévisions : les conséquences juridiques

01/06/2010

Les nouvelles règles de la publicité et du placement de produit à la télévision

1re table ronde. presse en ligne : quelles responsabilités ?

01/01/2011

Introduction

Ader Basile Avocat au Barreau de Paris

1re table ronde. presse en ligne : quelles responsabilités ?

01/01/2011

Éditeur de contenus ou éditeur de services ?

Presse en ligne et responsabilité des prestataires

CASTETS-RENARD Céline Membre de l’Institut universitaire de France (IUF), Professeur, Université Toulouse 1 Capitole, IRDEIC, Co-Directrice du Master 2 Droit et Informatique

1re table ronde. presse en ligne : quelles responsabilités ?

01/01/2011

La place du directeur de la publication : responsabilité allégée ou responsabilité de « producteur » ?

Responsabilité éditoriale et espaces publics de discussion en ligne

MONFORT Jean-Yves Conseiller à la chambre criminelle de la Cour de cassation

Pratiques commerciales déloyales, ouverture de la publicité pour l'alcool sur internet, suppression de la publicité sur les antennes de france télévisions : les conséquences juridiques

01/06/2010