Actualités (51)
Jurisprudence (569)
Filtre par type de document
Doctrine (1049)
Chroniques et opinions (457)
Tribunes (39)
Cours et tribunaux (425)
Synthèses (89)
Décryptages (36)
Législation régulation(textes non commentés)(89)
Filtre thématique
Infractions de presse (168)
Procédure de presse (32)
Droits de la personnalité (27)
Communications électroniques (55)
Droit d'auteur/voisins (115)
Marques (24)
Publicité (37)
Audiovisuel (35)
Statut professionnel (80)
Droit économique des médias (7)
Vos résultats de recherche
1758 résultats filtrés triés par pertinence.
Trier par :
Pertinence 
Date
I la protection de l'information détenue par l'entreprise de communication à l'égard de ses concurrents
01/01/2013
La liberté de l'information médicale
POIRMEUR Yves Professeur de Science politique
3e table ronde le statut social et fiscal de la presse en ligne
01/01/2011
La définition du journaliste de presse en ligne ou le sortilège du nombril
Gras Frédéric Avocat au Barreau de Paris
Statut professionnel
06/07/2020
De l'attraction du statut de journaliste et des leçons à en tirer de la jurisprudence récente
Cour de cassation, (ch. soc.), 12 février 2020, n° 18-10.263, M. L. c/ Sté Éditrice du Monde Cour de cassation, (ch. soc.), 12 février 2019, n° 17-31.662 M. U. S. c/ Sté no FactoryCour de cassation, (ch. soc.), 12 février 2020, no 17-31.724 et n° 17-31.725, Mme B. et SNJ c/ Groupe FigaroCour de cassation, (ch. soc.), 12 février 2020, n° 19-10.737 Mme X. c/ FSJU
Rupture du contrat de travail du journaliste
01/10/2012
Rupture du contrat de travail du journaliste
Cour d'appel, Poitiers, Ch. soc., 19 octobre 2011, Avet c/ Sarl Sid Presse (2 espèces)
Statut professionnel
06/11/2023
Statut des journalistes (1er juillet 2022 – 30 juin 2023)
Derieux Emmanuel Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2)
Gras Frédéric Avocat au Barreau de Paris
Gras Frédéric Avocat au Barreau de Paris
01/04/2010
Le journalisme en ligne ou la victoire de la tautologie
Gras Frédéric Avocat au Barreau de Paris
Journalistes
09/04/2024
Statut du correspondant local de presse : distinguer là où la loi distingue
Cour de cassation, (ch. soc), 15 novembre 2023, M. M. et SNJ
Statut professionnel
01/11/2010
Cumul des activités de rédacteur en chef et de directeur de la publication excluant la délivrance de la carte d'identité de journaliste professionnel
Commission supérieure de la Carte d'identité des journalistes professionnels, 1er février 2010, D. Olivennes
Définition du journaliste professionnel : nature et lieu d'exercice de l'activité
01/03/2002
DÉFINITION DU JOURNALISTE PROFESSIONNEL : nature et lieu d'exercice de l'activité
Conseil d'Etat, Sect. Contentieux, 24 octobre 2001, Chenot-Jeandot
Définition du journaliste professionnel : nature et lieu d'exercice de l'activité
01/03/2002
DÉFINITION DU JOURNALISTE PROFESSIONNEL : nature et lieu d'exercice de l'activité
Cour de cassation, Ch. soc., 10 octobre 2001, Lefebvre c/ Centre national des jeunes agriculteurs
Sur le même sujet
Dossiers juridiques
21/05/2015
Le droit à l'oubli numérique : un droit en construction
Voir le sommaire Voir tous les dossiers juridiquesVu - Lu - Reçu
Médiathèque
S'abonner à Legipresse
Feuilleter le dernier numéro