Actualités (4)
Jurisprudence (182)
Filtre par type de document
Doctrine (255)
Chroniques et opinions (112)
Tribunes (8)
Cours et tribunaux (103)
Synthèses (21)
Décryptages (11)
Législation régulation(textes non commentés)(10)
Filtre thématique
Infractions de presse (8)
Procédure de presse (1)
Droits de la personnalité (1)
Communications électroniques (5)
Droit d'auteur/voisins (177)
Marques (1)
Publicité (11)
Audiovisuel (2)
Statut professionnel (2)
Droit économique des médias (3)
Vos résultats de recherche
451 résultats filtrés triés par pertinence.
Trier par :
Pertinence 
Date
Ii - le régime b. la protection du bien culturel
01/07/2006
Marché de l'art : les enjeux économiques des droits de suite et d'exposition
MOUREAU Nathalie Nathalie Moureau Maître de Conférences en économie, Université Paul Valery, Chercheur au LAMETA Université de Montpellier I et CEMI Université de Montpellier 3
I la protection de l'information détenue par l'entreprise de communication à l'égard de ses concurrents
01/01/2013
Le statut juridique des informations non appropriées
BINCTIN Nicolas Professeur agrégé des Facultés de Droit, Université de Poitiers - CECOJI
Droit d'auteur
01/09/2007
Contrefaçon d'un générique de film
Tribunal de grande instance, Paris, 3e ch. sect. 2, 16 mars 2007, F. Deygas et O. Kuntzel C/SARL Mandarins films et a.
Droit d'auteur
01/07/2007
Absence de contrefaçon dès lors que l'impression d'ensemble donnée par deux oeuvres est très différente
Tribunal de grande instance, Paris, 3e ch. 3e sect., 30 mai 2007, C. Nuridsany et M. Perennou c/SA Danone et a.
3e table ronde. l'information après le procès
01/03/2012
La réouverture des actions de la loi de 1881
DUPEUX Jean-Yves Avocat au Barreau de Paris Lussan Avocats
Droit d'auteur
01/09/2007
Une interview intégrée dans une oeuvre collective constitue une oeuvre protégeable si le journaliste a su imprimer une empreinte personnelle
Tribunal de grande instance, Paris, 3e ch. sect.3, 30 mai 2007, SNC VSD c/SA Nice Matin et a.
Les « droits » applicables à la communication publique
01/02/2012
Les droits d'auteur des agents publics issus de la loi Dadvsi : entre rupture et continuité
TOUBOUL Alexandra Maître de conférences de droit privé IREDIC – LID2MS – Université Paul Cézanne
3e table ronde le statut social et fiscal de la presse en ligne
01/01/2011
La notion de service de presse en ligne : les critères dégagés par la CPPAP et les aides
CLÉMENT-CUZIN Sylvie Sous-directrice de la presse écrite et des métiers de l'information. Direction générale des médias et des industries culturelles
2e table ronde. presse en ligne et droit à l'oubli
01/01/2011
Le droit de réponse en ligne
Ader Basile Avocat au Barreau de Paris
Originalité de l'habillage d'une chaîne de télévision
01/01/1999
ORIGINALITÉ DE L'HABILLAGE D'UNE CHAÎNE DE TÉLÉVISION
Tribunal de commerce, Paris, 15e ch., 2 mai 1998, Planète Câble c/ TPS
Sur le même sujet
Dossiers juridiques
21/05/2015
Le droit à l'oubli numérique : un droit en construction
Voir le sommaire Voir tous les dossiers juridiquesVu - Lu - Reçu
Médiathèque
S'abonner à Legipresse
Feuilleter le dernier numéro