Actualités (301)
Jurisprudence (1237)
Filtre par type de document
Doctrine (1955)
Chroniques et opinions (843)
Tribunes (96)
Cours et tribunaux (779)
Synthèses (131)
Décryptages (98)
Législation régulation(textes non commentés)(466)
Filtre thématique
Infractions de presse (220)
Procédure de presse (86)
Droits de la personnalité (49)
Communications électroniques (168)
Droit d'auteur/voisins (246)
Marques (31)
Publicité (104)
Audiovisuel (185)
Statut professionnel (130)
Droit économique des médias (38)
Vos résultats de recherche
3961 résultats filtrés triés par pertinence.
Trier par :
Pertinence 
Date
01/10/1999
ÉVOLUTION DE LA NOTION DE PUBLICATION : DE LA PRESSE ÉCRITE À INTERNET
Ader Basile Avocat au Barreau de Paris
L'économie et la fiscalité du livre
01/01/2001
Le prix unique du livre
MARTIN-VALENTE Sophie Directeur juridique de l'ADAMI
L'accès des auteurs d'une uvre cinématographique au négatif du film
01/03/2003
L'ACCÈS DES AUTEURS D'UNE UVRE CINÉMATOGRAPHIQUE AU NÉGATIF DU FILM
Tribunal de grande instance, Paris, Ordonnance de référé, 16 juillet 2002, P. Etaix et J.-C. Carrière c/ SA Les Films Marceau Concordia
Rupture abusive d'un contrat d'enregistrement exclusif: quelle assiette de calcul des dommages-intérêts?
01/10/2009
RUPTURE ABUSIVE D'UN CONTRAT D'ENREGISTREMENT EXCLUSIF: QUELLE ASSIETTE DE CALCUL DES DOMMAGES-INTÉRÊTS?
Cour de cassation, Ch. soc., 1er juillet 2009, EMI Music France c/B. Beausir
La diffusion d'un duo virtuel à la radio ne relève pas du régime de la licence légale
01/05/2002
LA DIFFUSION D'UN DUO VIRTUEL À LA RADIO NE RELÈVE PAS DU RÉGIME DE LA LICENCE LÉGALE
Cour d'appel, Paris, 4e ch. sect. A, 16 janvier 2002, Europe 2 Communications c/ Universal Music
01/11/2000
La carte cinéma illimité ou le cinéma à l'ère du consumérisme
PALLUEL Christine Déléguée cinéma du Syndicat des producteurs indépendants
Droit d'auteur, droits voisins et multimédia
01/04/1995
Auteurs, ayants droit et uvres multimédias
OLIVIER Frédérique Directeur des Affaires juridiques et fiscales à la Fédération française du bâtiment
Oeuvre collective et droit moral : un point de plus pour le droit d'auteur « économique »
01/06/2012
OEuvre collective et droit moral : un point de plus pour le droit d'auteur « économique »
Cour de cassation, 1re ch. civ., 22 mars 2012, SDFA c/ C.Y.
Télévision
01/03/2003
Interdiction de diffusion des extraits du procès de Maurice Papon faute de décision définitive et irrévocable
Cour d'appel, Paris, 14e ch. A, 22 janvier 2003, Société Histoire et autres c/ M. Papon
01/11/2013
La rémunération pour copie privée dans la tourmente (1re partie)
LUCAS-SCHLOETTER Agnès Hdr, chercheur à l'Institut pour le droit de l'information et de l'économie, Karlsruher Institut für Technologie (Kit), chercheur associé au Centre d'études et de recherche en droit de l'immatériel (Cerdi), Université Paris-Sud
Sur le même sujet
Dossiers juridiques
21/05/2015
Le droit à l'oubli numérique : un droit en construction
Voir le sommaire Voir tous les dossiers juridiquesVu - Lu - Reçu
Médiathèque
S'abonner à Legipresse
Feuilleter le dernier numéro