Vos résultats de recherche – Légipresse

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479 résultats filtrés triés par pertinence.

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Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

1re table ronde. presse en ligne : quelles responsabilités ?

01/01/2011

Éditeur de contenus ou éditeur de services ?

Presse en ligne et responsabilité des prestataires

CASTETS-RENARD Céline Membre de l’Institut universitaire de France (IUF), Professeur, Université Toulouse 1 Capitole, IRDEIC, Co-Directrice du Master 2 Droit et Informatique

01/06/2008

L'ASIC : nous ne sommes pas que des hébergeurs

TABAKA Benoît Secrétaire général de l'Association des services internet communautaires (Asic)

01/11/2008

Droit des marques Juin 2007 juin 2008

BOUVEL Adrien Maître de conférences à l'Université de Strasbourg et au CEIPI, Directeur du Master 2 de droit du multimédia

Ii la cnil, régulateur des données personnelles parmi tant d'autres

01/03/2009

La loi des données à caractère personnel : un enjeu fondamental pour nos sociétés et nos démocraties ? (1)

POULLET Yves Professeur ordinaire Facultés de droit de Namur et de Liège. Directeur du CRID FUNDP http://www.crid.be yves.poullet@fundp.ac.be

Communication numérique

01/07/2024

La protection de la représentation à l'ère du numérique et du deepfake : le délit de montage version 2.0

Bossan Jérôme Maître de conférences - Université de Poitiers, ISCrim'

Ii le livre numérique à l'épreuve de l'exception culturelle

01/03/2014

Livre numérique et création de valeur : une analyse économique

Guillon Olivia Maître de conférences en Économie, Université Paris XIII

Communication numérique

27/01/2022

La responsabilité en cascade : entre logique de presse et logique de communication

Cour de cassation, (ch. crim.), 5 octobre 2021, François D.

Tiscali n'est pas un hébergeur (suite)

01/03/2010

TISCALI N'EST PAS UN HÉBERGEUR (SUITE)

Cour de cassation, 1re ch. civ., 14 janvier 2010, Tiscali Média c/Dargaud Lombard et Lucky Comics

01/04/2010

Droit des communications électroniques janvier 2009-février 2010

Mallet-Poujol Nathalie Directrice de recherche au CNRS – ERCIM, UMR 5815 – Université de Montpellier

01/12/2006

Le podcasting : un nouveau trublion technique chez les juristes

LORRAIN Anne-Catherine Doctorante en Droit de la propriété intellectuelle, CERDI (Centre d'Études et de Recherches en Droit de l'Immatériel), Paris XI