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01/10/2002
Droit moral de l'auteur dans l'environnement numérique : la fin de la conception personnaliste ?
DUCHEVET Charlotte Avocat au Barreau de Paris Moquet Borde & Associés
Les solutions : comment les nécessités économiques peuvent-elles satisfaire aux exigences juridiques ?
01/01/2003
Le recours à la gestion collective
DUVILLIER Laurent Délégué général de la SCAM
Droit d'auteur
01/05/2003
Qualification et titularité des droits sur des manuels constitutifs d'une collection de cours de droit
Tribunal de grande instance, Paris, 3e ch. 2e sect., 28 février 2003, Ph. Malaurie et L. Aynes c/ Sté Joly et fils
Qualification d'un lexique en uvre de collaboration
01/01/2003
Qualification d'un lexique en uvre de collaboration
Tribunal de grande instance, Paris, 3e ch. 2e sect., 15 mars 2002, CIara Bacchetta, Vincent Barrailler, Thomas Bonnel, Camille Grand et Thierry Tardy c/ SA Ellipses Editions Marketing, Pascal Boniface
Droits d'auteur des collaborateurs de la rédaction
01/04/1997
LA CESSION DES DROITS D'AUTEUR DES JOURNALISTES
Ader Basile Avocat au Barreau de Paris
Accord cfc/ministère de l'éducation nationale
01/01/2000
Accord CFC/ministère de l'Éducation nationale
17 novembre 1999
Le droit d'auteur français est-il adapté aux entreprises de communication ?
01/01/2003
Exposé introductif
LANTZ Patrick Directeur juridique de Hachette Filipacchi Presse
01/01/2005
Le juge et l'idéologie dans les procès en diffamation
Mallet-Poujol Nathalie Directrice de recherche au CNRS – ERCIM, UMR 5815 – Université de Montpellier
Les contrats du livre
01/01/2001
Le contrat d'édition en ligne
DE LA BOULAYE Étienne Juriste, DESS Droit du multimédia et de l'informatique Paris II
01/07/2000
Colloque Archives et Recherche
Mallet-Poujol Nathalie Directrice de recherche au CNRS – ERCIM, UMR 5815 – Université de Montpellier
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