Actualités (14)
Jurisprudence (15)
Filtre par type de document
Doctrine (89)
Chroniques et opinions (43)
Tribunes (4)
Cours et tribunaux (23)
Synthèses (11)
Décryptages (8)
Législation régulation(textes non commentés)(41)
Filtre thématique
Infractions de presse (1)
Procédure de presse (1)
Droits de la personnalité (1)
Communications électroniques (3)
Droit d'auteur/voisins (3)
Marques (1)
Publicité (2)
Audiovisuel (14)
Statut professionnel (7)
Vos résultats de recherche
159 résultats filtrés triés par pertinence.
Trier par :
Pertinence 
Date
Audiovisuel
01/11/2008
Publication de la première étude de l'Observatoire de l'équipement des foyers pour la réception de la télévision numérique
Tabac, alcool et drogues à l'antenne
01/09/2008
Délibération n° 2008-51 du CSA du 17 juin 2008 relative à l'exposition des produits du tabac, des boissons alcooliques et des drogues illicites à l'antenne des services de radiodiffusion et de télévision
01/07/2008
Web 2.0: quel régime juridique appliquer à ces nouveaux services?
EL SAYEGH David Directeur des affaires juridiques et des nouvelles technologies Syndicat national de l'édition
phonographique (SNEP)
Classification des films
01/11/2008
Décret n° 90-174 du 23 février 1990 pris pour l'application des articles 19 à 22 du Code de l'industrie cinématographique et relatif à la classification
des oeuvres cinématographiques tel que modifié par le décret n° 2008-1014 du 1eroctobre 2008 (JO, 3 octobre 2008, p. 15230).
Quelle place pour ebay dans le droit français ?
01/11/2008
QUELLE PLACE POUR EBAY DANS LE DROIT FRANÇAIS ?
Tribunal de commerce, Paris, 1re ch. B, 30 juin 2008, SA Louis Vuitton Malletier c/eBay Inc et eBay International AG
Internet
01/12/2008
Obligations de l'hébergeur
Tribunal de grande instance, Paris, 3e ch. 2e sect., 14 novembre 2008, J.-Y. Lafesse et a.c/ Youtube et a.
Cinema
01/12/2008
Interdiction aux mineurs de moins de 18 ans de la diffusion d'un film à caractère misogyne et sadique
Conseil d'Etat, Sect. Contentieux, 10e et 9e sous sect., 6 octobre 2008, Soc. Cinéditions c/ État français
01/11/2008
Tribunal de commerce, Paris, 1re ch. B, 30 juin 2008, Parfums Christian Dior, Givenchy, Kenzo, Guerlain c/eBay Inc et eBay International AG
Qu'est-ce que la pornographie ? les tribulations d'un concept mou confronté à l'art contemporain
01/05/2011
Qu'est-ce que la pornographie ? Les tribulations d'un concept mou confronté à l'art contemporain
Cour de cassation, ch. crim., 2 mars 2011, Association La Mouette
Statut professionnel
01/06/2011
Les rédacteurs graphistes peuvent bénéficier de l'allocation pour frais d'emploi prévue en faveur des journalistes par le Code général des impôts
Tribunal administratif, Paris, 2e sect. 2e ch., 14 mars 2011, A. Pham
Sur le même sujet
Dossiers juridiques
21/05/2015
Le droit à l'oubli numérique : un droit en construction
Voir le sommaire Voir tous les dossiers juridiquesVu - Lu - Reçu
Médiathèque
S'abonner à Legipresse
Feuilleter le dernier numéro