Vos résultats de recherche – Légipresse

Filtre par type de document

Actualités (85)

Jurisprudence (721)

Doctrine (866)

Chroniques et opinions (415)

Tribunes (34)

Cours et tribunaux (296)

Synthèses (74)

Décryptages (44)

Législation régulation(textes non commentés)(208)

Filtre thématique

Infractions de presse (26)

Procédure de presse (3)

Droits de la personnalité (24)

Communications électroniques (40)

Droit d'auteur/voisins (255)

Marques (16)

Publicité (50)

Audiovisuel (60)

Statut professionnel (253)

Droit économique des médias (15)

Vos résultats de recherche

1880 résultats filtrés triés par pertinence.

Trier par :

Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

Quand le juge consacre un bail emphytéotique sur le droit à l'image !

01/03/2013

Quand le juge consacre un bail emphytéotique sur le droit à l'image !

Cour d'appel, Grenoble, 1re ch. civ., 3 septembre 2012, Manon A. c/ Sarl V. Communications

Le sport et le droit de la concurrence

01/07/2000

Le droit de la concurrence appliqué au secteur sportif

BERTHAULT Franck Avocat à la Cour

Ii - le régime c. le produit culturel

01/07/2006

La commercialisation des biens culturels

RESPAUD Jean-Louis Maître de conférences de droit privé Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse Membre du Centre du Droit de la consommation et du Marché Faculté de droit de Montpellier

Journalistes

09/03/2022

Nature et rupture de la relation entre une entreprise de presse et un journaliste

Cour d'appel, Paris, (pôle 6 ? ch. 9), 27 octobre 2021, Mme S. c/ Sté Prisma Media

01/12/2012

Propriété littéraire et artistique Novembre 2011 novembre 2012

Alleaume Christophe Professeur à l’Université de Caen Basse-Normandie, Directeur de l’Institut Demolombe (EA 967), Avocat associé [Apollinaire société d'avocats]

Nouvelles pierres à l'édifice jurisprudentiel du statut du journaliste pigiste

01/12/2009