Jurisprudence (18)
Filtre par type de document
Doctrine (98)
Chroniques et opinions (55)
Tribunes (6)
Cours et tribunaux (25)
Synthèses (7)
Décryptages (4)
Législation régulation(textes non commentés)(13)
Filtre thématique
Infractions de presse (5)
Communications électroniques (3)
Droit d'auteur/voisins (2)
Publicité (6)
Statut professionnel (1)
Droit économique des médias (1)
Vos résultats de recherche
129 résultats filtrés triés par pertinence.
Trier par :
Pertinence
Date
1re table ronde. l'information avant le procès
01/03/2012
La communication des procureurs et la publicité des audiences devant le juge des libertés et la chambre de l'instruction
REYGROBELLET François Conseiller à la cour d'appel de Paris
Introduction
01/03/2014
Les sept nouveaux chapitres du droit du livre numérique
DEPREZ Pierre Avocat associé au Barreau de Paris Cabinet Deprez, Guignot & Associés
Ii le livre numérique à l'épreuve de l'exception culturelle
01/03/2014
Livre numérique et création de valeur : une analyse économique
Guillon Olivia Maître de conférences en Économie, Université Paris XIII
La protection des sources journalistiques
01/11/1997
LA PROTECTION DES SOURCES DEVANT LE JUGE CIVIL
Tribunal de grande instance, Paris, 1re ch. 1re sect., 25 juin 1997, Brad Pitt c/ Voici
01/11/1997
POLITIQUE COMMUNAUTAIRE DE CONCURRENCE ET AUDIOVISUEL : ÉTAT DES LIEUX (1re partie)
GUNTHER Jacques-Philippe Avocat à la Cour Associé Gide Loyrette Nouel Avec la coopération de Patrice Mottier
1re table ronde. l'information avant le procès
01/03/2012
La présomption d'innocence et la course médiatique
GATTEGNO Hervé Rédacteur en chef, Le Point
Les droits d'auteur dans l'entreprise de communication
01/01/2003
Synthèse des travaux
GAUTIER Pierre-Yves Professeur à l'Université Panthéon-Assas
Ii la cnil, régulateur des données personnelles parmi tant d'autres
01/03/2009
La loi des données à caractère personnel : un enjeu fondamental pour nos sociétés et nos démocraties ? (1)
POULLET Yves Professeur ordinaire Facultés de droit de Namur et de Liège. Directeur du CRID FUNDP http://www.crid.be
yves.poullet@fundp.ac.be
Création, diffusion et partage de contenus en ligne: l'amateur confronté aux règles de la propriété intellectuelle
01/05/2008
La diffusion de contenus protégés sur les plates-formes (YouTube, Dailymotion, MySpace ) :
- Quelles responsabilités? - Quelle rémunération pour les contributeurs? - La question du piratage - Les accords avec les ayants droit - Les mesures techniques de protection
LAMOUROUX Christian Consultant pour Ayala, Distributeur exclusif d'Audible Magic en France
I - les fonctions de la marque
01/04/2010
L'appréciation de la distinctivité des marques verbales évocatrices
BOUVEL Adrien Maître de conférences à l'Université de Strasbourg et au CEIPI, Directeur du Master 2 de droit du multimédia
Sur le même sujet
Dossiers juridiques
21/05/2015
Le droit à l'oubli numérique : un droit en construction
Voir le sommaire Voir tous les dossiers juridiquesVu - Lu - Reçu
Médiathèque