Vos résultats de recherche – Légipresse

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80 résultats filtrés triés par pertinence.

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Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

Vie privée

30/01/2025

L’État de Droit et l'invention judiciaire : de l'hégémonie des droits de la personnalité au détriment du lien de subordination salariale dans l'esprit de Cour

Cour de cassation, (ch. sociale), 25 septembre 2024, Sté SPB France

Propriété intellectuelle

05/12/2024

Droit des marques (Octobre 2023 – Octobre 2024)

Basire Yann Maître de conférences au CEIPI et Directeur général du CEIPI

Agessa

01/04/1997

AGESSA * BRANCHE DES ÉCRIVAINS TRADUCTEURS ILLUSTRATEURS DU LIVRE

L'image et le statut du sportif

01/07/2000

Le contrat de travail du sportif

BERTRAND Jean-Jacques Avocat à la Cour

01/04/1997

Les collaborateurs de la rédaction

Ader Basile Avocat au Barreau de Paris

Débat introductif sur les critères de la bonne foi

01/03/2013

La jurisprudence récente sur le critère du « sujet d'intérêt général » en matière de diffamation

MONFORT Jean-Yves Conseiller à la chambre criminelle de la Cour de cassation

Droit d'auteur

11/12/2019

Le titre de l’ouvrage « L’avocature » ne peut bénéficier de la protection offerte par le droit d’auteur

Tribunal de grande instance, Paris, 21 novembre 2019, D. Soulez-Larivière c/ A. Boyard

Marques

10/03/2024

Guerre des kiosques et droit des marques

Cour de cassation, (ch. com.), 6 décembre 2023, Sté Lekiosque.fr

13/05/2020

Le « nouveau » droit des marques en France : aspects de droit matériel

Pérot Pierre Avocat au Barreau de Paris
BERGUIG Matthieu Avocat associé Cabinet Redlink
Le Goffic Caroline Professeure de droit privé, directrice du master 2 « Droit de la propriété industrielle » - Université de Lille
Fontaine Benjamin Conseil en propriété industrielle, EGYP
Hiltigen-Lebouvier Caroline Avocat au Barreau de Paris, Noésis Avocats

Provocation

07/06/2021