Actualités (42)
Jurisprudence (383)
Filtre par type de document
Doctrine (614)
Chroniques et opinions (305)
Tribunes (23)
Cours et tribunaux (198)
Synthèses (61)
Décryptages (26)
Législation régulation(textes non commentés)(136)
Filtre thématique
Infractions de presse (20)
Procédure de presse (1)
Droits de la personnalité (11)
Communications électroniques (4)
Droit d'auteur/voisins (232)
Marques (14)
Publicité (12)
Audiovisuel (25)
Statut professionnel (64)
Droit économique des médias (8)
Vos résultats de recherche
1175 résultats filtrés triés par pertinence.
Trier par :
Pertinence 
Date
Statut professionnel
06/11/2023
Statut des journalistes (1er juillet 2022 – 30 juin 2023)
Derieux Emmanuel Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2)
Gras Frédéric Avocat au Barreau de Paris
Gras Frédéric Avocat au Barreau de Paris
Droit d'auteur
11/12/2023
Tout est pardonné ? (À propos de la réexploitation des œuvres de Tignous dans Charlie Hebdo)
Tribunal judiciaire, Paris, (3e ch. 1re sect.), 8 juin 2023, Sté Les Petites Teignes et a. c/ Éditions Rotative
Droit d'auteur
06/11/2023
Peut-on céder gratuitement un droit immatériel sans passer devant notaire ?
Tribunal judiciaire, Paris, (3e ch. 1re sect.), 6 juillet 2023, Pavel F. c/ New Dissidents Foundation et a.
Journalistes
24/01/2020
Le droit spécial des journalistes contraint par le droit social commun : la prescription de l'action devant la commission arbitrale des journalistes
25 janvier 2019, Mme Sylvie H. c/ Mondadori Magazines France
Propriété littéraire et artistique
24/01/2020
Propriété littéraire et artistique (Novembre 2018 – Novembre 2019)
Spécial Directive 2019/790
Alleaume Christophe Professeur à l’Université de Caen Basse-Normandie, Directeur de l’Institut Demolombe (EA 967), Avocat associé [Apollinaire société d'avocats]
Droit des marques et nouvelles technologies
01/07/1997
Le droit des marques à l'épreuve de l'Internet
BARBRY Éric Avocat à la Cour Directeur du département internet Alain Bensoussan-Avocats
Marques de fabrique, de commerce ou de service
01/07/1997
CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE LIVRE SEPTIEME, TITRE PREMIER
Les différentes formes de communication commerciale à la télévision
01/01/1998
L'AUTOPROMOTION DES CHAÎNES DE TÉLÉVISION
CHAMAGNE Catherine Avocat à la Cour.
Droit des marques et communication publicitaire
01/07/1997
Les marques de tabac : un statut juridique d'intouchable
Gras Frédéric Avocat au Barreau de Paris
Droit des marques et communication publicitaire
01/07/1997
Citer, comparer, mais pas dénigrer
VEYSSIÈRE Laurence Directrice juridique BETC EURO RSCG
Sur le même sujet
Dossiers juridiques
21/05/2015
Le droit à l'oubli numérique : un droit en construction
Voir le sommaire Voir tous les dossiers juridiquesVu - Lu - Reçu
Médiathèque
S'abonner à Legipresse
Feuilleter le dernier numéro