Vos résultats de recherche – Légipresse

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211 résultats filtrés triés par pertinence.

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Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

01/01/2002

Le statut social des auteurs dans la publicité

VEYSSIÈRE Laurence Directrice juridique BETC EURO RSCG

Le livre et les droits de la personnalité

01/01/2001

Les droits de l'image dans le livre

BRUGUIÈRE Jean-Michel Professeur à l'Université de Grenoble-Alpes Directeur du CUERPI Avocat of Counsel Cabinet Deprez, Guignot & Associés

01/01/1997

Publicité et musique De l'uvre préexistante à l'uvre de commande

VEYSSIÈRE Laurence Directrice juridique BETC EURO RSCG

Information et communication financières : obligations particulières à l'égard de certains destinataires

01/07/1999

L'OBLIGATION D'INFORMATION OU DE CONSEIL DE LA BANQUE

BENAYOUN André Avocat à la Cour, membre du Conseil de l'ordre du Barreau du Val de Marne

Publicité et promotion dans les pays de l'union européenne

01/04/1999

PUBLICITÉ ET PROMOTION aux Pays-Bas

VLES Ronald J Ekelmans Den Hollander

Agessa

01/04/1997

AGESSA RÉGIME DE SÉCURITÉ SOCIALE DES ARTISTES AUTEURS

Le livre et les droits de propriété intellectuelle

01/01/2001

Les adaptations audiovisuelles de livres

BAUER Camille Avocat au Barreau de Paris

01/10/1995

De l'image d'une propriété à la propriété de l'image d'un bien

CORNE François Avocats au Barreau de Paris SCP Corone & Barassi

01/07/1995

Contrat d'utilisation d'enregistrements publicitaires audiovisuels (contrat établi par l'U.D.A., I'A.A.C.C. et le S.F.A.) 1

Procédure

17/01/2019

Citation déclarée conforme aux dispositions de l’article 53 de la loi sur la presse

Cour d'appel, Paris, (pôle 2 - ch. 7), 15 novembre 2018, Najah B. et a. c/ Mustapha A.

Le droit à l'oubli numérique : un droit en construction

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Vu - Lu - Reçu

Droit voisin

Droit voisin : « A quoi servent les lois ? A éviter l’enrichissement injustifié »

25/10/2019

Haine en ligne

Le Spiil propose de ne pas inclure la presse en ligne dans le périmètre de la loi Avia

19/07/2019

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