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113 résultats filtrés triés par pertinence.
Trier par :
Pertinence 
Date
Audiovisuel
06/07/2020
La régulation du financement et de la diffusion dans l'audiovisuel au défi du numérique
BENABOU Valérie-Laure Professeure à l'université de Paris-Saclay/UVSQ
Farchy Joëlle Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon – Sorbonne
Farchy Joëlle Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon – Sorbonne
01/11/2005
Le projet de Convention UNESCO sur la diversité culturelle : Vers une victoire à la Pyrrhus
REGOURD Serge Professeur à l'Université des sciences sociales de Toulouse Directeur de l'Institut du Droit de la Communication
01/10/1997
DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 30 juin 1997
modifiant la directive 89/552/CEE du Conseil visant à la coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à l'exercice d'activités de radiodiffusion télévisuelle
DELCROS Bertrand Docteur en droit
Modulation dans le temps des effets de l'annulation d'actes du csa
01/06/2008
MODULATION DANS LE TEMPS DES EFFETS DE L'ANNULATION D'ACTES DU CSA
Conseil d'Etat, 5e et 4e sous-sect., 5 mars 2008, Virgin 17
Audiovisuel
06/05/2022
Comment sortir un film au cinéma sans avoir à respecter la chronologie des médias ?
Le Roy Marc Docteur en droit
Chargé d'enseignement à l'Université de Tours et au CEIPI
01/03/2002
L'encadrement réglementaire des marchés de l'uvre cinématographique
PALLUEL Christine Déléguée cinéma du Syndicat des producteurs indépendants
Rattachement d'un service de quasi vidéo à la demande à la catégorie des services de radiodiffusion télévisuelle
01/10/2005
RATTACHEMENT D'UN SERVICE DE QUASI VIDÉO À LA DEMANDE À LA CATÉGORIE DES SERVICES DE RADIODIFFUSION TÉLÉVISUELLE
Cour de Justice des Communautés européennes, 3e ch., 2 juin 2005, Affaire C-89/04, Mediakabel BV c/ Commissariaat voor de Media
Annulation de la qualification d'uvre documentaire de l'émission popstars
01/07/2004
ANNULATION DE LA QUALIFICATION D'UVRE DOCUMENTAIRE DE L'ÉMISSION POPSTARS
Tribunal administratif, Paris, 7e sect. 2e ch., 11 mars 2004, SACD et autres
01/03/2003
Projet de décret modifiant le décret n° 2002-140 sur le régime des chaînes du câble et du satellite : l'avis du CSA
Avis du CSA du 28 janvier 2003
28 janvier 2003
Audiovisuel
10/07/2023
Comment les plateformes américaines de vidéo à la demande par abonnement deviennent progressivement en France des acteurs audiovisuels comme les autres
Le Roy Marc Docteur en droit
Chargé d'enseignement à l'Université de Tours et au CEIPI
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