Vos résultats de recherche – Légipresse

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Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

I- la protection du jeune public

01/04/2007

L'action menée par le Défenseur des Enfants

NAUDIN Odile Chargée de mission auprès du Défenseur des Enfants

I- la protection du jeune public

01/04/2007

« Lorsque l'enfant paraît » : La protection civile de l'image des enfants mineurs

AGOSTINELLI Xavier Maître de conférences à la Faculté de droit de Toulon

Ii - le régime b. la protection du bien culturel

01/07/2006

Marché de l'art : les enjeux économiques des droits de suite et d'exposition

MOUREAU Nathalie Nathalie Moureau Maître de Conférences en économie, Université Paul Valery, Chercheur au LAMETA Université de Montpellier I et CEMI Université de Montpellier 3

Ii - le régime b. la protection du bien culturel

01/07/2006

Quel droit moral pour l'oeuvre d'art ?

MAFFRE-BAUGE Agnès Maître de conférences à l'Université d'Avignon, Chercheur associé à l'ERCIM

Ii - le régime a. l'acquisition du bien culturel

01/07/2006

Menus propos autour de la responsabilité de l'expert d'oeuvre d'art

RAISON-REBUFAT Laurence Docteur en Droit, Avocat spécialiste au Barreau de Marseille

I - le cadre général b. les sources

01/07/2006

La diversité culturelle à l'aune de la Convention de l'UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles

GARCIA Thierry Maître de Conférences, Université de Nice-Sophia Antipolis

Droit d'auteur

01/10/1999

Utilisation non autorisée de photographies sur un site Internet

Tribunal de grande instance, Nanterre, Ord. réf., 16 avril 1999, Société Studio Vézelay et Cl. Voncken c/ Société Beyne

Ii - le régime c. le produit culturel

01/07/2006

La commercialisation des biens culturels

RESPAUD Jean-Louis Maître de conférences de droit privé Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse Membre du Centre du Droit de la consommation et du Marché Faculté de droit de Montpellier

Diffamation

01/10/1999