Vos résultats de recherche – Légipresse

Filtre par type de document

Actualités (328)

Jurisprudence (1306)

Doctrine (1124)

Chroniques et opinions (562)

Tribunes (89)

Cours et tribunaux (306)

Synthèses (108)

Décryptages (46)

Législation régulation(textes non commentés)(146)

Filtre thématique

Infractions de presse (246)

Procédure de presse (49)

Droits de la personnalité (71)

Communications électroniques (175)

Droit d'auteur/voisins (280)

Marques (28)

Publicité (111)

Audiovisuel (89)

Statut professionnel (22)

Droit économique des médias (14)

Vos résultats de recherche

2906 résultats filtrés triés par pertinence.

Trier par :

Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

Ebay sent le vent des enchères tourner

01/07/2012

EBay sent le vent des enchères tourner

Cour de cassation, Ch. com., 3 mai 2012, Sociétés eBay c/ Louis Vuitton Malletier et a.(3 arrêts dans le même sens)

Droit d'auteur

03/01/2025

Propriété littéraire et artistique (Novembre 2023 - Novembre 2024)

Alleaume Christophe Professeur à l’Université de Caen Basse-Normandie, Directeur de l’Institut Demolombe (EA 967), Avocat associé [Apollinaire société d'avocats]

01/05/2004

Marchés publics et site web

BARBRY Éric Avocat à la Cour Directeur du département internet Alain Bensoussan-Avocats

Communication numérique

14/06/2021

Droit des communications électroniques (2e partie) (Mars 2020-Mars 2021)

Mallet-Poujol Nathalie Directrice de recherche au CNRS – ERCIM, UMR 5815 – Université de Montpellier

01/01/2006

Le for du délit virtuel

MARCHADIER Fabien Docteur en droit, OMIJ, Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges

Création, diffusion et partage de contenus en ligne: l'amateur confronté aux règles de la propriété intellectuelle

01/05/2008

Rapport de Synthèse Amateurs et médias : nouveaux défis juridiques ?

Derieux Emmanuel Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2)

1re table ronde. presse en ligne : quelles responsabilités ?

01/01/2011

Éditeur de contenus ou éditeur de services ?

Presse en ligne et responsabilité des prestataires

CASTETS-RENARD Céline Membre de l’Institut universitaire de France (IUF), Professeur, Université Toulouse 1 Capitole, IRDEIC, Co-Directrice du Master 2 Droit et Informatique

Droit d'auteur

01/02/2012