Les termes incriminés qui attribuent au demandeur : «un regard sournois dans un visage de fourbe, qui est un régal pour les âmes tordueset qui le décrivent comme étant toujours droit comme un tire-bouchon »ne comportent pas l'imputation de faits précis constitutifs d'une diffamation.Ces propos dépassent en revanche le strict cap de la libre critique polémique et de la caricature, et revêtent un caractère injurieux, outrageant et méprisant, de nature à porter préjudice au ... 1^er décembre 1997 - Légipresse N°147

La diffamation n'implique pas nécessairement que la personne visée soit nommément désignée. Il suffit qu'elle soit indentifiable, même par un groupe restreint de personnes, au moyen des précisions fournies dans le texte incriminé ou par des éléments extrinsèques, dont il appartient cependant à la partie civile d'apporter la preuve. En l'espèce, il n'est pas démontré, même dans le milieu restreint des habitants de Brétiny-sur-Orge, que l'identification de la partie civile sous le ... 1^er décembre 1997 - Légipresse N°147

L'article incriminé, ne mettant en cause à aucun moment l'association poursuivie, ne peut, en conséquence, lui imputer aucun fait de nature à porter atteinte à son honneur et à sa considération. La simple erreur sur la localisation de l'ARCMI décrite dans ledit article – qui n'est pas contestée – aussi regrettable soit-elle, ne peut pas constituer un tel fait. 1^er décembre 1997 - Légipresse N°147