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177 résultats filtrés triés par pertinence.

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Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

01/12/2003

La liberté d'expression dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme Analyse critique

Droit d'auteur, droits voisins et multimédia

01/04/1995

Modernité de l'uvre collective, classicisme du multimédia

MARTIN Jean Avocat au Barreau de Paris

Droit d'auteur

05/05/2023

Droits de l'exploitant-employeur sur les créations des salariés : la lumière au bout du tunnel ?

Cour d'appel, Paris, (pôle 5 - ch. 1), 25 janvier 2023

Droit d'auteur des journalistes : la cour de cassation précise sa position

01/10/2001

Une bonne nouvelle pour les journalistes : « Publication sur publication ne vaut jamais »

Cour de cassation, 1re ch. civ., 12 juin 2001, M. Rillon

La cour de cassation précise la nature et le régime du contrat d'enregistrement exclusif

01/05/2007

LA COUR DE CASSATION PRÉCISE LA NATURE ET LE RÉGIME DU CONTRAT D'ENREGISTREMENT EXCLUSIF

Cour de cassation, Ch. sociale, 20 décembre 2006, Société Universal music c/ Jean-Philippe Smet, dit Johnny Hallyday

Droit d'auteur d'une stagiaire en journalisme

01/03/2006

DROIT D'AUTEUR D'UNE STAGIAIRE EN JOURNALISME

Cour d'appel, Paris, 4e ch. sect. B, 7 octobre 2005, Sté Nice Matin c/ E. Roubtsova

Le droit d'auteur français est-il adapté aux entreprises de communication ?

01/01/2003

Débats

Droit d'auteur et photographie

01/04/2005

Images numériques et pratique du droit d'auteur

LATREILLE Antoine Professeur à l'Université Paris-Sud, Codirecteur du CERDI, Directeur du Master 2 Droit de l'innovation technique (master DI2C)

Oeuvre collective et droit moral : un point de plus pour le droit d'auteur « économique »

01/06/2012

OEuvre collective et droit moral : un point de plus pour le droit d'auteur « économique »

Cour de cassation, 1re ch. civ., 22 mars 2012, SDFA c/ C.Y.

01/12/2003

Droit de remake et propriété du droit d'usage du titre de l'uvre d'origine

LIESER Stéphane Avocat à la Cour Avec la participation de Audrey Lefevre Juriste

Le droit à l'oubli numérique : un droit en construction

Voir le sommaire Voir tous les dossiers juridiques

Vu - Lu - Reçu

Droit voisin

Droit voisin : « A quoi servent les lois ? A éviter l’enrichissement injustifié »

25/10/2019

Haine en ligne

Le Spiil propose de ne pas inclure la presse en ligne dans le périmètre de la loi Avia

19/07/2019

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