Jurisprudence (7)
Filtre par type de document
Doctrine (64)
Chroniques et opinions (49)
Tribunes (3)
Cours et tribunaux (7)
Synthèses (2)
Décryptages (3)
Législation régulation(textes non commentés)(23)
Filtre thématique
Infractions de presse (2)
Procédure de presse (1)
Communications électroniques (1)
Droit d'auteur/voisins (3)
Audiovisuel (1)
Vos résultats de recherche
94 résultats filtrés triés par pertinence.
Trier par :
Pertinence 
Date
Droit d'auteur, droits voisins et multimédia
01/04/1995
Modernité de l'uvre collective, classicisme du multimédia
MARTIN Jean Avocat au Barreau de Paris
Modification du cahier des charges de la cinquième
01/06/2002
Décret n° 2002-751 du 2 mai 2002 portant modification du cahier des missions et des charges de la société Télévision du savoir, de la formation et de l'emploi
2 février 2002
Droit comparé
01/04/1995
Aspects juridiques de la production d'uvres multimédias au Canada
FRANCHI Eric Membre du Barreau de Paris et du Barreau du Quebec, Agent de marques de commerce
01/05/2011
Télévision connectée : l'heure de la convergence a-t-elle vraiment sonné ?
THIÉRACHE Corinne Avocat au Barreau de Paris - Associé de la Société d'avocats Alerion
Qualification juridique d'une uvre multimédia
01/04/2000
QUALIFICATION JURIDIQUE D'UNE UVRE MULTIMÉDIA
Cour d'appel, Versailles, 13e ch., 18 novembre 1999, M. Vincent c/ SA Cuc Software International
Diffusion des données publiques et révolution numérique*
01/12/1999
Recommandations du rapport de l'atelier du Commissariat général du plan présidé par M. Mandelkern dans le cadre de la mission L'État et les technologies de l'information et de la communication rendu public le 16 novembre 1999 Extraits et commentaire
1er novembre 1999
01/11/1997
INTERNET, DROIT D'AUTEUR ET PHOTOGRAPHIE *
PRADELLE Sylvie Vice Présidente et Présidente de la Commission alimentation de l'UFC-Que Choisir
Droit d'auteur, droits voisins et multimédia
01/04/1995
Droit moral et multimédia
CARON Christophe Agrégé des Facultés de droit, Professeur à la Faculté de droit de Paris XII
01/04/1997
CONTRÔLE DE CONSTITUTIONNALITÉ DE LA LOI AMÉRICAINE RÉGLEMENTANT L'OBSCÉNITÉ SUR INTERNET
S. TUMAN Joseph San Francisco State University
01/06/2006
La protection juridique des formats d'émissions télévisuelles : une géométrie variable
FOURLON Armelle Avocat au Barreau de Paris, Cabinet Nomos
Sur le même sujet
Dossiers juridiques
21/05/2015
Le droit à l'oubli numérique : un droit en construction
Voir le sommaire Voir tous les dossiers juridiquesVu - Lu - Reçu
Médiathèque
S'abonner à Legipresse
Feuilleter le dernier numéro