Actualités (4)
Jurisprudence (23)
Filtre par type de document
Doctrine (56)
Chroniques et opinions (19)
Tribunes (1)
Cours et tribunaux (20)
Synthèses (12)
Décryptages (4)
Législation régulation(textes non commentés)(4)
Filtre thématique
Infractions de presse (3)
Procédure de presse (2)
Droit d'auteur/voisins (3)
Marques (29)
Publicité (1)
Vos résultats de recherche
87 résultats filtrés triés par pertinence.
Trier par :
Pertinence 
Date
01/11/2007
Droit des marques janvier 2006-mai 2007
BOUVEL Adrien Maître de conférences à l'Université de Strasbourg et au CEIPI, Directeur du Master 2 de droit du multimédia
Marques de fabrique, de commerce ou de service
01/07/1997
CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE LIVRE SEPTIEME, TITRE PREMIER
Marques
21/03/2024
Usage déceptif des marques « JC de Castelbajac » et « Jean-Charles de Castelbajac » : la Cour de cassation transmet une question préjudicielle à la CJUE
Cour de cassation, (ch. com.), 28 février 2024, Sté PMJC
Numéros de départements et droit des marques: une application de la théorie de la fraude
01/12/2009
NUMÉROS DE DÉPARTEMENTS ET DROIT DES MARQUES: UNE APPLICATION DE LA THÉORIE DE LA FRAUDE
Cour de cassation, Ch. com., 23 juin 2009, Société Julou compagnie et département du Finistère c/Société Bil Toki
01/11/2009
Droit des marques Juillet 2008 - juin 2009
BOUVEL Adrien Maître de conférences à l'Université de Strasbourg et au CEIPI, Directeur du Master 2 de droit du multimédia
Incompatibilité des théories négationnistes avec la démocratie et les droits de l'homme, valeurs fondamentales de la cedh
01/12/2003
INCOMPATIBILITÉ DES THÉORIES NÉGATIONNISTES AVEC LA DÉMOCRATIE ET LES DROITS DE L'HOMME, VALEURS FONDAMENTALES DE LA CEDH
Cour européenne des droits de l'homme, 4e sect., 24 juin 2003, Décision sur la recevabilité R. Garaudy c/ France
01/03/2006
Le nom patronymique et les signes distinctifs
REBIFFÉ Anne Avocat au Barreau de Paris Pascal Wilhem & Associés
01/09/2003
La preuve dans le procès de presse
Mallet-Poujol Nathalie Directrice de recherche au CNRS – ERCIM, UMR 5815 – Université de Montpellier
Marques
06/12/2018
Droit des marques (octobre 2017 – octobre 2018)
Basire Yann Maître de conférences au CEIPI et Directeur général du CEIPI
01/11/2008
Droit des marques Juin 2007 juin 2008
BOUVEL Adrien Maître de conférences à l'Université de Strasbourg et au CEIPI, Directeur du Master 2 de droit du multimédia
Sur le même sujet
Dossiers juridiques
21/05/2015
Le droit à l'oubli numérique : un droit en construction
Voir le sommaire Voir tous les dossiers juridiquesVu - Lu - Reçu
Médiathèque
S'abonner à Legipresse
Feuilleter le dernier numéro