Œuvre et hors d'œuvre : conditions de protection de recettes de cuisine par le droit d'auteur

Au demandeur qui soutient que ses créations culinaires s'analysent en une œuvre au sens du code de la propriété intellectuelle, le tribunal répond que, si les recettes de cuisine peuvent être protégées dans leur expression littéraire, elles ne constituent pas en elles-mêmes une œuvre de l'esprit ; elles s'analysent en effet en une succession d'instructions, une méthode ; il s'agit d'un savoir-faire qui n'est pas protégeable.Il s'ensuit que le cuisinier ne peut prétendre qu'il a, ...