L'appréciation par le juge des référés du caractère parodique d'une œuvre

Si l'imitation est nécessaire et substantielle à la parodie, au pastiche ou à la caricature, afin d'identifier l'œuvre première tournée en dérision, il est de jurisprudence constante que, pour être licite, le procédé doit être réalisé dans le but de faire rire d'une part, et à condition que tout risque de confusion soit exclu d'autre part. En l'espèce, sans que le juge des référés ne puisse apprécier s'il s'agit d'une véritable contrefaçon, il lui apparaît que la première ...