Conditions d'admission de la bonne foi

Les imputations diffamatoires étant réputées faites avec l'intention de nuire, il appartient à la personne poursuivie de rapporter la preuve de sa bonne foi.Celle-ci nécessite que soient établies la légitimité du but poursuivi, l'existence d'une enquête sérieuse, la prudence dans l'expression et l'absence d'animosité personnelle. En l'espèce, la Cour retient le but légitime que constitue le désir d'informer le public et l'absence d'animosité personnelle, mais, constatant que les ...