Protection du titre d'une œuvre par le droit d'auteur

L'utilisation, sans autorisation des détenteurs de droits, du titre d'un ouvrage pour identifier une émission de télévision constitue, dès lors que ce titre apparaît comme original et que sa reprise ne peut être tenue pour nécessaire, une atteinte aux droits d'auteur dont il est dû réparation. Le tribunal alloue 70000 F en réparation de l'atteinte portée au droit patrimonial et 30000 F pour celle portée au droit moral (droit au nom) de l'auteur.