Droits sur les enregistrements des discours et prières du pape

L'association Radio Vatican est cessionnaire exclusif et producteur, de plein droit, de tous les droits de propriété intellectuelle sur les enregistrements et archives sonores de toutes les activités publiques du pape. Si les textes du chapelet font partie du domaine public et ne peuvent, à ce titre, bénéficier d'une quelconque protection au titre du droit d'auteur, les extraits des discours prononcés par le pape en 1983 ne sont ni des courtes citations dans la mesure où ils ne ...