Appréciation par le juge du caractère artistique et littéraire d'un ouvrage susceptible d'être condamné pour diffusion de messages pornographiques accessibles à un mineur

Aux termes de l'article 227-24 du code pénal, le fait de fabriquer, transporter, diffuser par quelque moyen que ce soit et quel qu'en soit le support, un message à caractère violent ou pornographique ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine, est puni de trois ans d'emprisonnement et de 500 000 francs d'amende, lorsque ce message est susceptible d'être vu ou perçu par un mineur. En l'espèce, les juges estiment, au sujet d'un ouvrage controversé, que pour ...