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Accueil > Mauvaise foi caractérisée d'une blogueuse -

Diffamation
/ Jurisprudence


01/09/2008


Mauvaise foi caractérisée d'une blogueuse



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Un blog est un site internet qui, lorsqu'il est accessible à un public indifférencié et ne se limite pas au personnel de l'entreprise à l'instar d'un site intranet, offre la condition de publicité nécessaire à l'établissement des infractions de diffamation et d'injure réprimées par les articles 29 et 33 de la loi de 1881.

En l'espèce, l'auteur a publié des propos litigieux sur son site internet accompagnés d'une citation mettant en exergue les vertus contagieuses de la rumeur. Il résulte de l'application de l'article 29 de la loi du 29 juillet 1881 que la présomption d'intention de nuire entachant les propos diffamatoires peut disparaître par la preuve de la bonne foi. Si le juge retient le caractère diffamatoire et injurieux des passages de l'article, il relève également la mauvaise foi caractérisée ...
Tribunal de grande instance, Millau, 26 mars 2008, MP c/ S. Gavalda Vidal
 
1er septembre 2008 - Légipresse N°254
155 mots