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Un humoriste, les réalisateurs et les producteurs de ses sketches reprochaient à un site de partage vidéos de ne pas avoir retiré promptement les extraits de leurs oeuvres qui étaient offerts à la diffusion sans leur autorisation, d'avoir remis en ligne les contenus signalés comme contrefaisants et de ne pas avoir collecté les données d'identification des personnes à l'origine de leur mise en ligne, éditeurs des pages personnelles. Pour le tribunal, en tant qu'hébergeur, la ...