L'apparition en jurisprudence du critère du « débat d'intérêt général » dans le droit de la diffamation

À l'occasion du colloque sur « La liberté d'expression : une liberté en mouvement » qui s'est tenu le 27 mai 2011 à la Cour de cassation, une table ronde fut consacrée à « L'intérêt général et la bonne foi ». Jean-Yves Monfort, conseiller à la Cour de cassation, est revenu sur l'apparition, dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, puis de la Cour de cassation, du critère du « débat d'intérêt général » dans le droit de la diffamation. Christophe Bigot, avocat, a ensuite analysé si l'émergence de ce critère est de nature à opérer une rénovation profonde des quatre éléments traditionnels de la bonne foi. Nous reproduisons ici leurs interventions.