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Accueil > Droit d'auteur > Droit(s) d’auteur des robots : « Nous cherchons à comprendre » - Droit d'auteur

Droit d'auteur
/ Tribune


16/11/2017


Droit(s) d’auteur des robots : « Nous cherchons à comprendre »




Anne Pigeon-Bormans
Avocat au Barreau de Paris
Pas d'autre article de cet auteur pour le moment.
 

« Je cherche à comprendre », cette phrase aurait été prononcée par le professeur Jacques Monod, Nobel de médecine, le jour de sa mort ; cette phrase est également le titre du dernier ouvrage de Joël de Rosnay(1). Le titre de cette tribune en est directement inspiré.


Pour Joël de Rosnay, comprendre l’ordre caché des choses et le sens secret de la nature, serait un travail désormais remis en cause par les extensions du corps et du cerveau humain que représentent aujourd’hui les intelligences artificielles (IA) et les robots.


Depuis le Frankenstein de Marie Shelley, la littérature de science-fiction s’est développée pour aujourd’hui devenir un genre tout à fait respectable, comme si nous avions accepté que « la réalité dépasse toujours la fiction ». Le leitmotiv littéraire et la grande peur des hommes étaient, au commencement de la littérature de science-fiction, que la création monstrueuse, c’est le cas de Frankenstein, se retourne contre son créateur.


Dans le droit fil de ces angoisses existentielles, l’auteur qui fit entrer les robots dans la littérature, Isaac Asimov, est le premier à avoir rompu avec cette vision destructrice de la relation homme-créature ; il a voulu montrer un robot enclin au doute et à la contradiction en édictant ses fameuses trois lois des robots : « 1re loi, un robot ne peut porter atteinte à un être humain ni, restant passif, laisser cet être humain exposé au danger ; 2e loi, un robot doit obéir aux ordres donnés par les êtres humains sauf si de tels ordres entrent en contradiction avec la 1re loi ; enfin, 3e loi, un robot doit protéger son existence dans la mesure où cette protection n’entre pas en contradiction avec la 1re ou la 2e loi »(2).


Philip K. Dick, l’auteur de Les androïdes rêvent-ils de moutons électriques ?(3), rendu célèbre par Ridley Scott et son adaptation cinématographique devenue culte au fil du temps (Blade Runner), a perpétué cette veine des robots doués de sensibilité : les « réplicants », créés, pour une durée de vie limitée à quatre ans, afin d’exécuter des tâches que ne veulent plus assumer les êtres humains, veulent rencontrer leur créateur, le fondateur de la Tyrel Corporation, et lui demander des comptes : pourquoi devons-nous mourir maintenant ?(4)


Aujourd’hui, des ingénieurs informatiques, spécialistes des interactions homme-machine, travaillent sur ces lois, et partant du principe que les robots sont capables d’apprentissage et en constante interaction avec nous, ils devront être soumis à des règles morales comme la loyauté, la bienveillance et pourquoi pas selon certains, à l’humour(5).


Chaque jour nous sommes bombardés de situations apparemment inédites. C’est Ross le robot-avocat qui parcourt en 3 secondes 200 millions de pages(6), c’est Heliograf le robot journaliste qui publie 850 articles en un an pour le Washington Post(7), c’est Amper le robot qui produit et crée de la musique en collaboration avec une jeune chanteuse(8).


C’est donc très naturellement, apparemment, que certains imaginent déjà taxer le travail de ces robots, leur offrir un statut légal, et, pourquoi pas, leur reconnaître des droits d’auteur…


S’agit-il d’une nouvelle chimère juridique ? Il est vrai que l’Union européenne réfléchit elle-même, très officiellement, à la possible reconnaissance d’une « personnalité juridique » aux robots. Le 31 mai 2016, un projet de rapport du Parlement européen a été publié, contenant des recommandations à la Commission concernant des règles de droit civil sur la robotique(9). Les auteurs du projet de rapport y prennent acte qu’« il est possible que dans quelques décennies, l’intelligence artificielle surpasse les capacités intellectuelles humaines, ce qui pourrait, si l’on ne s’y prépare pas, mettre en péril la capacité de l’humanité à contrôler sa propre création ». Ils constatent encore qu’alors que les robots le sont de plus en plus, la recherche scientifique vise à les rendre totalement autonomes, de sorte qu’ils sauront s’adapter, à partir de leur propre expérience, à des situations nouvelles non programmées, et qu’ils seront capables d’évoluer sans les hommes : ceci, grâce à l’apport de l’intelligence artificielle. Les auteurs du projet estiment, au point S. de leur introduction, qu’« il devient impérieux de trancher la question fondamentale de l’octroi aux robots d’une personnalité juridique »… Question qu’ils semblent trancher favorablement, au considérant 31, f) de leur projet, en proposant que « les robots autonomes les plus sophistiqués pourraient être considérés comme des personnes électroniques dotées de droits et de devoirs bien précis ».


Reconnaissons-le : les robots, ce n’est plus de la littérature, ce n’est plus seulement l’affaire des ingénieurs, c’est désormais l’affaire des juristes ; et ce n’est plus seulement le droit civil, de la propriété ou de la responsabilité qui est convoqué, non, c’est aussi le droit de la propriété intellectuelle(10) : le robot ne serait pas seulement une création humaine, il pourrait lui-même être un créateur, ses réalisations étant susceptibles d’être qualifiées d’œuvres de l’esprit…


De telles idées (de telles folies…) doivent être combattues.


Premièrement, il n’est pas inutile de rappeler qu’à l’heure actuelle - et en dépit du projet de rapport précité -, les robots n’ont pas de personnalité juridique, même réduite. Ce ne sont ni des personnes, ni des « êtres vivants doués de sensibilité »(11), mais de simples objets, des biens ordinaires (c’est-à-dire des choses soumises au droit commun des biens, et non à un régime dérogatoire).


Deuxièmement, l’apport d’une « intelligence artificielle » aux robots ne change absolument pas l’inaptitude congénitale d’une machine à « créer » des œuvres « de l’esprit ». Une machine, qu’on la nomme robot ou autrement, ne pense pas, ne conçoit pas, n’a pas de conscience et ne crée rien : elle calcule, fabrique, reproduit, réalise, multiplie, etc., des objets, parfois des dessins, des images, des suites de notes faisant apparaître des airs musicaux, des textes plus ou moins aboutis, etc. Certes, parmi tout ce que la machine produit, certains résultats sont « nouveaux ». Il reste qu’ils ne sont jamais « originaux ». Ce qui est fabriqué résulte d’un calcul, ou d’un processus, simple ou sophistiqué ; ce n’est pas le produit du génie humain (lequel, en revanche, a pu permettre la création du robot lui-même).


Il ne change rien, à cet égard, que le calcul soit pour partie algorithmique ; comme est indifférente la circonstance que ce calcul soit, parfois, en tout ou partie, aléatoire (et donc imprévisible pour le créateur ou l’utilisateur du robot). Si l’intelligence artificielle rend les robots plus performants que par le passé, elle ne leur confère pas la possibilité de créer, étant observé, d’ailleurs, que le droit d’auteur, qui récompense seulement l’effort intellectuel original et humain, n’a pas plus vocation à protéger les créations issues du « hasard » ou apparues « accidentellement »(12).


Il n’importe pas plus que le résultat du calcul ou du processus de la machine soit esthétique, ou mélodieux, ou agréable, à regarder, écouter, toucher ou lire. Si le droit d’auteur nourrit des liens – historiques, philosophiques, intellectuels – avec les beaux-arts(13), une création n’est pas protégée parce qu’elle est belle, mais parce qu’elle est originale, ce qui signifie et ce qui implique – c’est la tradition personnaliste –, qu’elle ait pour origine l’effort intellectuel d’une personne physique(14).


La question s’était d’ailleurs posée, dans les mêmes termes ou à peu près, par le passé, à propos des prétendues « créations » ou conceptions assistées par ordinateur(15). Or, comme la doctrine la plus autorisée l’avait fait observer à l’époque, la réponse est qu’il n’y a pas de place pour le droit d’auteur, « tout simplement parce qu’il n’est pas possible d’entrer dans la logique du droit d’auteur (ni d’ailleurs d’un copyright(16)) sans auteur »(17).


Pour les mêmes raisons, il faut exclure tout droit d’auteur sur les réalisations des robots au profit des créateurs ou des utilisateurs de robots. Car, à nouveau, pour qu’il y ait droit d’auteur, il faut une œuvre de l’esprit – ce que ne sont pas, et ne peuvent pas être, selon nous, les réalisations robotiques issues d’une intelligence artificielle(18). Soit le robot est un outil, et l’utilisateur de cet outil peut prétendre à la protection du droit d’auteur si le fruit de son travail humain est original ; soit le robot est autonome, et la question d’une éventuelle protection de ses réalisations par le droit d’auteur est, selon nous, incongrue.


En conclusion, n’oublions pas que les robots ne sont ni plus ni moins que nos créations ; nous projetons sur eux toujours les mêmes questions spirituelles auxquelles nous ne pouvons toujours pas répondre. L’homme augmenté, en revanche, est lui une réalité qui nous semble bien plus dangereuse pour l’avenir de l’humanité en ce qu’elle crée inéluctablement deux catégories d’humains, ceux qui le seront, augmentés, ou qui y auront accès, proches des compétences robotiques, et les autres(19).

16 novembre 2017 - Légipresse N°354
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