Droit d'auteur et droits voisins

La présente édition, fidèle à l'esprit qui a fait le succès de l'ouvrage, couvre désormais, comme déjà la précédente, droit d'auteur et droits voisins et est enrichie encore de nouveaux développements substantiels notamment en droit international. Élément majeur d'une économie de l'immatériel, le droit d'auteur, qui appréhende logiciels, compositions florales ou musiques, doit aujourd'hui être considéré tout autant comme un instrument de maîtrise d'un marché que comme un moyen d'assurer la défense de l'auteur dans son identité créatrice. Bien évidemment placé sous les feux du droit de l'Union et objet de décisions répétées de la Cour de justice, il est également pris dans le grand jeu de la mondialisation. Ainsi en va-t-il aussi des droits dits voisins qui, dans la continuité du droit d'auteur, répondent à leur propre logique, mais participent aussi à un jeu complexe de contrôle de marchés. L'ouvrage offre ainsi une vision contemporaine de la matière (Internet, réseaux sociaux, cloud computing ). Sans ignorer pour autant tout ce qui au fil du temps a façonné la matière, il entend, en effet, présenter droit d'auteur et droits voisins tels qu'ils sont et tels qu'ils sont pratiqués dans la réalité. S'agissant du droit d'auteur, la démarche adoptée a consisté à explorer tour à tour très classiquement la reconnaissance et la mise en oeuvre de celui-ci, s'intéressant pour ce faire à l'objet du droit, à ses titulaires, aux prérogatives qui y sont attachées, tout comme aux « contrats d'auteur », à la gestion collective ou à l'action en contrefaçon. Les droits voisins font aussi l'objet de cette étude systématique, mais l'attention est portée également sur une figure originale comme celle des droits reconnus aux producteurs sportifs. On trouvera dans l'ouvrage des développements sur les contrats les plus familiers, comme contrats d'édition ou de représentation, mais aussi sur les contrats d'édition du livre numérique ou les « licences libres ».