En lisant l'article 17 de la directive (UE) no 2019/790, je pensais aux rédacteurs du code civil. Si Portalis, Maleville et autres avaient à cœur de mettre en pratique la célèbre phrase de Nicolas Boileau : « Ce que l'on conçoit bien s'énonce clairement et les mots pour le dire arrivent aisément », force est de constater qu'une telle motivation a été manifestement absente de la rédaction de l'article 17, tant ce texte est complexe, voire contradictoire. Complexe, tout d'abord, ... 27 septembre 2021 - Légipresse N°395

Je suis très honoré d'intervenir aujourd'hui devant vous sur ce sujet au titre de mon travail conduit en qualité de membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA), avec la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (Hadopi) et le Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), sur les outils de reconnaissance déployés sur les plateformes numériques de partage. Ce travail a donné lieu à deux rapports ... 27 septembre 2021 - Légipresse N°395

Je me lance dans la synthèse des débats de la matinée en requérant votre indulgence eu égard à leur richesse et à leur complexité, et vais repartir, tout simplement, de l'intitulé de ce colloque qui était : « L'article 17 est-il une révolution en droit d'auteur ? ». « Révolution », j'ai envie de dire : révolution ou révolution ? Parce que, comme vous le savez, le terme de « révolution » est polysémique. Le premier sens qui nous vient en général à l'esprit, ... 27 septembre 2021 - - Légipresse N°395