Cinéma
01/03/2005
Tribunal administratif, Paris, 7e sect. ; 2e ch., 5 novembre 2004, Association des producteurs indépendants, Syndicat des producteurs indépendants
1re table ronde. presse en ligne : quelles responsabilités ?
01/01/2011
Responsabilité éditoriale et espaces publics de discussion en ligne
Ader Basile Avocat au Barreau de Paris
Iii la cnil, régulateur démuni d'une régulation sectorielle
01/03/2009
BELLEIL Arnaud Directeur Associé de Cecurity.com, Chargé de cours à l'ISEP
Ii la cnil, régulateur des données personnelles parmi tant d'autres
01/03/2009
POULLET Yves Professeur ordinaire Facultés de droit de Namur et de Liège. Directeur du CRID FUNDP http://www.crid.be
yves.poullet@fundp.ac.be
Les responsabilités de l'amateur internaute au regard du droit de la presse
01/05/2008
DREYER Emmanuel Professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1)
Droit des médias, convergence numérique et codification de la communication
01/10/2007
PIGNEROL Bernard Maître des requêtes au Conseil d'État, Rapporteur général adjoint de la section du rapport et des études
Les responsabilités de l'amateur internaute au regard du droit de la presse
01/05/2008
GUÉNÉE Pascal Directeur de l'Institut pratique de journalisme (IPJ)
Création, diffusion et partage de contenus en ligne: l'amateur confronté aux règles de la propriété intellectuelle
01/05/2008
- Quelles responsabilités? - Quelle rémunération pour les contributeurs? - La question du piratage - Les accords avec les ayants droit - Les mesures techniques de protection
HALBERSTADT HARARI Simone Présidente de l'Union syndicale de la production audiovisuelle (USPA*) et d'Effervescence
Création, diffusion et partage de contenus en ligne: l'amateur confronté aux règles de la propriété intellectuelle
01/05/2008
KERR-VIGNAL Catherine Membre du directoire de la SACEM, secrétaire générale de la SDRM, gérante de SESAM
I - le cadre général a. la notion de bien culturel
01/07/2006
BRUGUIÈRE Jean-Michel Professeur à l'Université de Grenoble-Alpes Directeur du CUERPI Avocat of Counsel Cabinet Deprez, Guignot & Associés